Ces Français qui ne prennent plus l’avion pour préserver la planète

Afin de préserver l’environnement, certains Français renoncent totalement à prendre l’avion, quitte à abandonner leurs rêves de voyages à l’autre bout du monde. Ils privilégient des destinations plus proches, accessibles en train.

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Pollution : une « zone à ultrabasse émission » entre en vigueur à Londres

Les conducteurs de véhicules vieux et polluants doivent désormais s’acquitter d’une nouvelle taxe de 14,50 euros pour accéder au centre de Londres (116 euros pour les camions et les cars).

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Amiante : tout salarié exposé pourra faire valoir un préjudice d’anxiété

Jusqu’à cette décision de la Cour de cassation, l’indemnisation de ce préjudice était limitée aux seuls salariés dont l’établissement était mentionné dans une loi.

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Acheter une voiture électrique et récupérer la TVA ?

Souhaitant renouveler le parc de voitures mises à disposition de ses cadres, une société envisage de se tourner vers des modèles 100 % électriques. Elle a entendu dire qu’en choisissant ce type de voiture elle pouvait non seulement récupérer la TVA sur l’électricité, mais aussi celle payée lors de l’achat des véhicules. Vrai ou faux ?

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Le transfert de propriété des colonnes montantes d’électricité, nouveauté de la loi Elan

La loi Elan répond à la question de la propriété des colonnes montantes d’électricité des immeubles détenus en copropriété.

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Données et études statistiques Pour le changement climatique, l’énergie, l’environnement, le logement, et les transports

Données et études statistiques

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Eoliennes : un recours administratif n’interrompt pas le délai de recours contentieux !

Le contentieux en maître d’éoliennes (et, plus largement, d’énergies renouvelables), décidément, se dote de spécificités qui évitent de tourner en rond.

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